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Athénée royal Air Pur

1, rue des Nations Unies

4100 Seraing

 

 

Règlement d’ordre intérieur :

La communauté éducative maintient sa volonté de s’opposer à la tendance actuelle de relâchement dans les études et de laisser-aller dans le comportement par l’application d’un projet éducatif commun, visant à instaurer un code de conduite fondé sur l’observation effective du règlement d’ordre intérieur.

Il est important de souligner que la vie scolaire forme les élèves à la maîtrise des savoirs, certes, mais également au savoir-être. L’acquisition progressive du sens des responsabilités passe par l’apprentissage d’une autodiscipline et l’adoption d’un comportement social basé sur le respect d’autrui et de soi-même. La classe est un groupe où le sens social doit être cultivé et l’élève considéré comme un acteur responsable de sa formation.

Le présent règlement est un complément du Règlement d’Ordre Intérieur (R.O.I.) de l’enseignement de la Communauté Française.

Chapitre I : Autorité et sanctions disciplinaires

Les élèves sont soumis à l’autorité du chef d’établissement et des membres du personnel éducatif, dans l’enceinte de l’établissement, aux abords immédiats de celui-ci et en dehors de l’établissement lors des activités extérieures organisées par ce dernier.

Tout élève, y compris l’élève libre, est tenu de respecter les dispositions des règlements en vigueur dans l’établissement dans lequel il est inscrit. Les parents sont tenus aux mêmes dispositions qui impliquent leur responsabilité.

 Les transgressions au règlement sont sanctionnées de manière graduelle, en fonction de leur gravité et de leur caractère répétitif (rappel à l’ordre par une note au journal de classe, heures de retenue dans l’établissement en dehors de l’horaire scolaire sous la surveillance d’un membre du personnel, exclusion temporaire d’un cours ou de tous les cours et envoi à l’étude, exclusion définitive). Au-delà de 12 demi-jours de renvoi une procédure d’exclusion définitive sera entamée automatiquement. Toute sanction doit être signée pour le lendemain par la personne responsable de l’élève mineur ou par l’élève majeur. Toute sanction doit être effectuée. A défaut, celle-ci est passible de la sanction suivante conformément à la gradation des sanctions. Notons que des travaux d’intérêt général ou d’ordre pédagogique peuvent remplacer les sanctions « classiques ».

Le professeur qui indique une 5° note dans la partie comportement du journal de classe remplira la fiche adéquate pour la transmettre au proviseur. Dans la même période, l’élève qui a déjà été sanctionné par une retenue se verra attribuer un demi-jour de renvoi.

« Sont notamment considérés comme faits portant atteinte à l’intégrité physique, psychologique ou morale d’un membre du personnel ou d’un élève ou compromettant l’organisation ou la bonne marche d’un établissement scolaire et pouvant justifier l’exclusion définitive (cf. art. 40 et 41 du R.O.I. de l’Enseignement de la Communauté française) :

1° tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel, dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci, ayant entraîné une incapacité même limitée dans le temps de travail ou de suivre les cours;

2° tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un délégué du pouvoir organisateur, à un membre des services d’inspection ou de vérification, à un délégué de la Communauté française, dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci, ayant entraîné une incapacité de travail même limitée dans le temps;

3° tout coup et blessure porté sciemment par un élève à une personne autorisée à pénétrer au sein de l’établissement lorsqu’ils sont portés dans l’enceinte de l’établissement, ayant entraîné une incapacité de travail même limitée dans le temps;

4° l’introduction ou la détention par un élève au sein d’un établissement scolaire ou dans le voisinage immédiat de cet établissement de quelque arme que ce soit visée, sous quelque catégorie que ce soit, à l’article 3 de la loi du 3 janvier 1933 relative à la fabrication, au commerce et au port des armes et au commerce des munitions;

5° toute manipulation hors de son usage didactique d’un instrument utilisé dans le cadre de certains cours ou activités pédagogiques lorsque cet instrument peut causer des blessures;

6° l’introduction ou la détention, sans raison légitime, par un élève au sein d’un établissement scolaire ou dans le voisinage immédiat de cet établissement de tout instrument, outil, objet tranchant, contondant ou blessant;

7° l’introduction ou la détention par un élève au sein d’un établissement ou dans le voisinage immédiat de cet établissement de substances inflammables sauf dans les cas où celles-ci sont nécessaires aux activités pédagogiques et utilisées exclusivement dans le cadre de celles-ci;

8° l’introduction ou la détention par un élève au sein d’un établissement ou dans le voisinage immédiat de cet établissement de substances visées à l’article 1er de la loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, désinfectantes ou antiseptiques, en violation des règles fixées pour l’usage, le commerce et le stockage de ces substances;

9° le fait d’extorquer, à l’aide de violences ou de menaces, des fonds, valeurs, objets, promesses d’un autre élève ou d’un membre du personnel dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci;

10° le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel une pression psychologique insupportable, par insultes, injures, calomnies ou diffamation.

Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médico-social de l’établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives.

L’élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médicosocial, entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement. Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire. Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse. Sans préjudice de l’article 30 du Code d’Instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa 1er, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.»

Chapitre II : Les absences

Toute absence doit être justifiée par un motif valable. Sont considérées comme justifiées les absences motivées par :

-l’indisposition ou la maladie de l’élève couverte par certificat médical ou document officiel remis par un centre hospitalier ;

-tout document délivré par une autorité publique ;

-le décès d’un parent ou allié de l’élève selon les modalités légales (de un à quatre jours en fonction de la parenté).Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus au secrétariat de l’établissement ;

-Sont également considérées comme justifiées les absences qui relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liées à des problèmes familiaux et/ou personnels. Les parents de l’élève mineur ou l’élève majeur lui-même peuvent ainsi motiver 12 demi-jours d’absence. Il est à noter cependant que, dans ce cas, la légitimité de la justification est laissée à l’appréciation du chef d’établissement.

Toute absence non justifiée à une heure de cours est assimilée à une demi-journée d’absence.

Le certificat médical est exigible quand une absence pour maladie dépasse trois jours et pour toute absence, même d’un jour, en période d’examens ainsi qu’aux heures de retenue. Il est également requis pour toute absence, même d’un demi- jour, au-delà des douze demi-jours justifiés par les parents ou par l’élève majeur.

Comme il est stipulé dans le Règlement d’ordre intérieur des établissements de la Communauté française (art.23 §2), les absences qui ne dépassent pas trois jours doivent être justifiées par le responsable dès le retour à l’école ou au plus tard le quatrième jour d’absence dans les autres cas. A l’Air pur, toute absence doit être justifiée par un mot dans le journal de classe que l’élève présentera spontanément à ses professeurs et à l’aide de la carte d’absence dûment complétée. Si tel n’était pas le cas, une absence injustifiée à un contrôle de période équivaudrait à un zéro.

Tout élève absent à une épreuve (sauf aux examens : cf. règlementation particulière) devra présenter au professeur concerné un mot d’excuse motivé par les parents. Il représentera l’épreuve selon les modalités qui lui seront communiquées par le professeur.

Toute absence à un examen doit être justifiée par un certificat médical. L’élève pourra être amené à représenter un examen, le plus rapidement possible, pendant la session, en accord avec le professeur concerné ou sur avis du conseil de classe, en dehors de celle-ci (examen différé en janvier ou en septembre).

En application du Décret « missions» du 24 juillet 1997, article 84 lorsqu’un élève mineur soumis à l’obligation scolaire compte plus de 30 demi-journées d’absence injustifiée, le chef d’établissement est tenu de le signaler à la direction générale de l’enseignement obligatoire.

A partir du 2° degré, l’élève qui compte, au cours d’une même année scolaire plus de 20 demi-jours d’absence injustifiée perd sa qualité d’élève régulier sauf dérogation accordée par le Ministre pour circonstances exceptionnelles.

 Chapitre III : Le comportement social

Pour conduire un apprentissage avec succès, trois points sont essentiels dans la bonne marche de la vie scolaire : le comportement, l’attitude face au travail et la tenue des documents. Quelques principes essentiels doivent donc être rappelés.

Conformément au « Décret Missions » du 24 juillet 1997, le comportement social est basé sur le respect d’autrui et de soi-même. Donc, tout élève est responsable de l’image qu’il donne de l’école à l’intérieur et à l’extérieur de l’établissement.

Les rangs, les déplacements:

Avant le début des cours et après chaque récréation, les élèves se rangent correctement, dès la première sonnerie, en face du numéro de la classe dans laquelle ils vont se rendre. Ils attendent l’invitation de leur professeur pour quitter la cour, sans précipitation afin d’assurer calme et sécurité.

L’entrée en classe :

Les élèves attendent – en rang devant le local – l’autorisation du professeur pour y entrer. Ils vérifient que les bancs ne sont pas encombrés de papiers ou autres objets et, le cas échéant, le signalent au professeur. A la fin de l’heure, la classe doit être laissée dans un état impeccable. Rappelons que toute détérioration volontaire sera sévèrement sanctionnée et réparation sera exigée auprès des parents.

En classe :

Afin de préserver le calme nécessaire au travail efficace, l’élève doit être attentif et discipliné, notamment dans ses prises de paroles. Tout manquement est susceptible d’être immédiatement sanctionné.

En cas de visite :

(Éducateurs, direction, inspecteurs….), les élèves se lèvent.

Retard :

Tout élève qui se présente en retard au cours, sans motif valable, peut être envoyé à l’étude par l’éducateur de la permanence ou par le professeur et pourrait perdre la totalité des points si un contrôle est prévu. Il sera tenu de se mettre en ordre pour la leçon suivante. De plus, tout élève qui se présente en retard en début de journée doit obligatoirement passer par la permanence pour y faire noter l’arrivée tardive justifiée ou non au journal de classe. Le professeur renverra l’élève à la permanence au cas où il n’y serait pas passé pour notifier son retard.

NB :

Il est évident que pendant les heures de cours, l’élève se trouvera soit en classe sous la surveillance d’un professeur, soit à l’étude sous la surveillance d’un surveillant éducateur. Tout déplacement pendant les heures de cours n’est autorisé qu’en possession d’une autorisation du professeur ou du surveillant éducateur (carte de circulation ou autorisation au journal de classe).

Pendant la journée, tout membre du personnel éducatif sanctionnera, via le journal de classe, dans la partie arrivée tardive, toute arrivée tardive non justifiée au cours ou à l’étude.

Trois arrivées tardives non justifiées sont sanctionnées des tâches d’utilité publique ; en cas de récidive (trois arrivées tardives supplémentaires non justifiées) de deux heures de retenue, et ainsi de suite selon la gradation des sanctions.

Cartes de sortie :

Les élèves autorisés à quitter l’établissement sont tenus d’être toujours en possession de leur carte de sortie et de la présenter, sur simple demande, à tout membre de la communauté éducative. Dans le cas contraire, la sortie anticipée de l’élève ne sera pas autorisée. La carte de sortie est personnelle et ne peut en aucun cas être prêtée. Tout contrevenant se verra sanctionné au minimum de deux heures de retenue et les autorisations de sortie pourront être supprimées pour une durée laissée à l’appréciation du Proviseur.

Les élèves de 1ères, 2èmes et 3èmes années ne sont pas autorisés à quitter l’établissement pendant le temps de midi. Toutefois, en dehors des prescrits de la carte de sortie, l’élève pourra quitter l’établissement si sa journée est terminée exceptionnellement tôt. Dans ce cas, la personne responsable de l’enfant doit venir le rechercher personnellement à la permanence au plus tôt à 11h55. L’élève prendra soin lui-même de contacter ses parents.

Le temps de midi des élèves de 4°, 5° et 6° années peut, pour l’élève mineur avec l’autorisation des parents ou l’élève majeur, commencer à 11h55, s’il n’a pas cours en 5° heure. Pour les élèves de 4° et 5° années, il peut être prolongé jusque 14h25 s’il n’a pas cours en 6°H. Pour les élèves de 6° année, le temps de midi peut être prolongé jusque 15h15, s’il n’a pas cours en 6° et 7° heure.

L’élève, qui lors d’une sortie de temps de midi, se présente au cours l’après-midi sous l’influence d’un produit qui altère l’état de conscience, en plus de la sanction, se verra privé de ses autorisations de sortie pendant une durée que le proviseur appréciera.

Le mercredi les élèves peuvent, avec autorisation parentale, quitter l’établissement au plus tôt à 11h05, s’ils n’ont plus cours.

Il n’est pas autorisé :

De fumer du tabac ni de consommer ou d’inciter à consommer toute substance qui altère ou modifie l’état de conscience dans l’enceinte de l’établissement. La sanction pouvant aller jusqu’à l’introduction d’une procédure d’exclusion définitive.

De porter tout type de couvre-chef dans l’enceinte de l’établissement ;

De porter des vêtements, insignes, coiffures … marquant une opinion philosophique, politique, idéologique ou religieuse. Notre école défend la neutralité dans le respect des opinions de chacun ;

De porter dans l’école des tenues vestimentaires non adéquates au contexte et au travail scolaire. Pas de short, pas de brassière, pas de décolleté plongeant, pas de jupe ultra courte, pas de tongs, etc. Le professeur qui constate que l’élève est en infraction par rapport à ce règlement l’enverra auprès du proviseur qui avisera. La Direction, quant à elle, peut demander d’un élève qu’il retourne se changer à condition qu’il soit accompagné de la personne responsable, s’il est mineur ! Si cela s’avère impossible, l’école lui prêtera une tenue adéquate (tee-shirt long). Chaque milieu est pourvu d’un code vestimentaire, celui d’une école n’est pas celui d’un club de vacances, par exemple !

Ne sont pas tolérés, les excès dans le port de boucles d’oreilles, de tatouages, de piercings, de coiffures et de colorations outrancières de cheveux;

De manger et de boire en classe et dans les salles d’étude sauf avec accord exceptionnel du professeur ou de l’éducateur ;

De se rendre aux toilettes en dehors de la récréation du matin, de la récréation de 10h00 à 10h15, de la récréation du temps de midi de 12h45 à 13h30 et de celle de l’après-midi de 15h15 à 15h25. Les élèves munis d’un mot des parents ou d’un certificat médical seront autorisés, exceptionnellement, à se rendre aux toilettes pendant les cours ;

D’apporter et d’utiliser tout type d’objets étrangers à la vie scolaire et susceptibles de perturber la vie scolaire et de porter atteinte à l’intégrité physique ou morale d’un membre de l’établissement (notamment Ipod, lecteur numérique ou optique, laser, appareil photographique , appareil d’enregistrement d’images et de sons, jeux de cartes, pétards et tout type de farces et attrapes…) Aucune photo, aucun film, aucun enregistrement ne peuvent être pris à l’école ni au cours des activités organisées par l’école sans l’autorisation de la direction. L’élève qui contreviendrait à cette disposition serait sanctionné d’un demi-jour de renvoi minimum.

De se battre à coup de boules de neige, pistolets à eau ou tout autre projectile ;

D’être violent verbalement et/ou gestuellement ;

De commettre des incivilités et des dégradations sous peine de sanction et de dédommagement financier ;

De refuser de suivre un cours ou d’aborder certaines matières pour des raisons philosophiques et/ou religieuses ;

Par ailleurs, l’école ne sera, en aucun cas, responsable de la dégradation et / ou du vol d’objets personnels. De plus, tout élève qui monte dans (ou sur) le véhicule d’un condisciple ou d’un accompagnant, le fait sous sa propre responsabilité.

Nous insistons sur le fait que les appareils de télécommunication (GSM, …) ne peuvent être utilisés que sur la cour. Après une 1° notification au journal de classe, s’il y a récidive, l’élève sera sanctionné par une retenue. Si malgré les sanctions précédentes, il y a, à nouveau, récidive le GSM sera confisqué sans la carte SIM et les parents viendront personnellement rechercher le GSM de leur enfant pendant les heures d’ouverture de l’établissement et sur rendez-vous ;

Tout manquement aux règles est susceptible d’être sanctionné selon les dispositions prévues dans le présent règlement.

Chapitre IV : L’attitude face au travail

Une attitude positive face aux efforts demandés est nécessaire pour pouvoir produire un travail scolaire de qualité.

La réalisation des devoirs et préparations à domicile, l’attention et la participation en classe entrent en ligne de compte dans l’évaluation de l’élève, sans jamais devenir prépondérantes.

Toute évaluation sommative portant sur plusieurs leçons sera annoncée suffisamment tôt. Une évaluation portant sur la leçon précédente ou sur ce qui vient d’être enseigné peut être réalisée soit par écrit, soit oralement : la matière est censée être connue et comprise.

Chapitre V : La tenue des documents.

Il s’agit d’un moyen pour optimiser l’action pédagogique, pour éduquer l’élève à s’organiser et à construire ses outils de travail :

Les élèves doivent être en possession de leurs objets et livres scolaires – et notamment du journal de classe- à chaque heure de cours.

Le journal de classe est complété et signé chaque semaine. Il doit être présenté à tout membre de la Communauté éducative qui le demande ; tout refus ou incapacité à le présenter sera sanctionné de deux heures de retenue. En cas de perte, l’élève sera sanctionné de la même manière. A la fin de la sixième année, les journaux de classe des cinquièmes et sixièmes années, en ordre, seront remis à l’éducateur/trice responsable.

Les cahiers sont tenus avec soin et doivent être complets. Ils doivent pouvoir être présentés en ordre à chaque heure de cours. Il est évident que les élèves absents sont tenus de se remettre en ordre le plus rapidement possible.

Les photocopies reçues sont classées et attachées.

Les travaux écrits et les devoirs à domicile sont présentés avec ponctualité et propreté dans le plus grand respect des consignes données. Ils sont rendus signés et corrigés consciencieusement à la date fixée par le professeur.

 

Les documents issus de la Direction, distribués aux élèves à l’attention des Parents, doivent leur être présentés sans délai et soumis à signature si besoin est.

Même si leur énoncé et leur application paraissent évidents voire élémentaires, il est indispensable que ces consignes de travail et de comportement soient connues de tous et respectées par chaque élève, avec le soutien de ses parents.

Prendre en charge sa propre formation et acquérir le sens social sont deux objectifs que nous leur fixons pour donner à nos élèves, futurs adultes, les chances d’apprendre avec succès et de s’insérer dans une vie sociale et professionnelle qui exige, outre de solides compétences, le sens profond des responsabilités et une véritable maturité sociale et citoyenne.

La Communauté éducative a la profonde conviction que les efforts fournis par votre enfant le conduiront à assurer son avenir.

NB : Madame la Préfète des Etudes et les Proviseurs reçoivent les parents uniquement sur rendez-vous auprès du secrétariat au 04.330.32.34.