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Il est important de souligner que la vie scolaire forme les enfants dès leur plus jeune âge.
L’acquisition préalable du sens des responsabilités passe par l’apprentissage d’une autodiscipline et
l’adoption d’un comportement social, basé sur le respect d’autrui et de soi-même.
La classe est un groupe où le sens social doit être cultivé et l’élève considéré comme un acteur
responsable de sa formation.
En conséquence, les transgressions au règlement continueront à être punies de manière graduelle, en
fonction de leur gravité et de leur caractère répétitif (voir sanctions).
Tout membre de la communauté éducative est habilité à imposer des sanctions immédiatement,
l’avertissement étant représenté par ce document.
Pour conduire un apprentissage avec succès, trois points sont essentiels dans la bonne marche de la
vie scolaire : le comportement en général, le travail et l’attitude face à celui-ci.
Quelques principes essentiels doivent donc être rappelés :
Conformément au « Décret Missions » l’attitude de l’élève est prise en considération à la fois dans
l’école et aux abords de l’école. Ainsi en tout lieu et à toute heure, l’élève doit veiller à faire preuve
de décence, de politesse et de courtoisie envers tous les membres du personnel de l’établissement
ainsi qu’envers le voisinage.
A) Ponctualité – organisation des entrées et sorties
Pour l’entrée et la sortie des classes, les élèves respecteront l’horaire.
Le matin et avant la reprise des cours de l’après-midi, les élèves ne se présenteront à l’école qu’un
quart d’heure avant le début des cours.
Les élèves qui fréquentent la garderie du matin ne sont pas soumis à cette règle ; par contre, dès leur
arrivée dans l’enceinte de l’école, ils sont tenus de se rendre immédiatement dans le local prévu
auprès de la personne responsable.
Durant les récréations ou après les cours, aucun élève ne peut se trouver sans autorisation dans la
classe, les couloirs ou à l’extérieur à l’exception des endroits prévus pour les jeux (cour de
récréation).
Les parents qui ont l’habitude d’accompagner leur enfant chaque matin à l’école sont priés de le
quitter à la grille de l’établissement en le laissant gagner seul le lieu de rassemblement de sa classe. Les parents des élèves de 1ère année sont autorisés à pénétrer dans l’enceinte de l’établissement durant
le mois de septembre.
Toutes les arrivées tardives doivent être justifiées par écrit au journal de classe.
A midi, seuls les élèves qui retournent dîner à leur domicile sont autorisés à quitter
l’établissement.
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A la fin des cours, tous les élèves sont tenus de sortir en rang avec les responsables et sont soumis à
leur autorité. Les déplacements s’effectueront dans le bon ordre et la discipline et ne pourront en
aucun cas être perturbés; les élèves ne doivent jamais oublier qu’ils sont soumis à l’autorité des
enseignants sur le trajet de l’école également.
A la fin des cours, les parents sont priés d’attendre leur enfant à la grille de l’école (en cas de
problème particulier s’adresser à Mme Renauld).
L’élève qui n’est pas autorisé à rentrer seul à domicile par ses parents et dont ceux-ci sont absents à la
sortie des rangs est tenu d’aller attendre à la garderie et d’y signaler sa présence.
Pour rappel : les animaux de compagnie ne sont pas admis dans l’enceinte de l’établissement.
B) Absences
Les élèves sont tenus de suivre effectivement et assidûment tous les cours (sauf dispenses
autorisées).
Toute absence doit être justifiée par un motif valable. Sont considérées comme justifiées les absences motivées par :

1. l’indisposition ou la maladie de l’élève couverte par un certificat médical ou tout document
officiel remis par un centre hospitalier ;
2. tout document délivré par une autorité publique ;
3. le décès d’un parent ou allié de l’élève au premier degré (l’absence ne peut dépasser quatre
jours) ;
4. le décès d’un parent ou allié de l’élève, à quelque degré que ce soit, habitant sous le même toit
que l’élève (l’absence ne peut dépasser deux jours) ;
5. le décès d’un parent ou allié de l’élève au deuxième degré, n’habitant pas sous le même toit
que l’élève (l’absence ne peut dépasser un jour).
Sont également considérées comme justifiées, les absences motivées par les parents de l’élève qui
relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liées à des problèmes familiaux,
de santé mentale ou physique, ou encore de transport.
Les parents de l’élève ne peuvent excuser que 12 demi-jours d’absence (document ad hoc à
compléter), ce nombre de demi-jours étant dépassé les absences seront considérées d’office comme
injustifiées et signalées immédiatement au service du contrôle de l’obligation scolaire à Bruxelles.
Il est à noter cependant que dans ce cas, la légitimité de la justification est laissée à l’appréciation de
la Directrice.
Est considéré comme demi-journée d’absence, l’absence non justifiée de l’élève à une période de
cours ou plus pendant une demi-journée.
Le certificat médical est exigible quand une absence pour maladie dépasse trois jours. Toute absence,
même d’un jour en période d’évaluations externes de fin de cycle doit être couverte par un certificat
médical ou une excuse liée à un cas de force majeure ; l’approbation de tout cas de force majeure est
laissée à l’appréciation du chef d’établissement.
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Comme il est stipulé dans le Règlement d’ordre intérieur des établissements de la Communauté
française, les absences qui ne dépassent pas trois jours doivent être justifiées par le responsable
de l’élève dès le retour à l’école ou au plus tard le quatrième jour d’absence dans les autres cas.
C) Attitude et travail en classe
Les élèves doivent être en possession de leurs objets classiques.
Le journal de classe, les cahiers et fardes seront tenus avec soin. Les photocopies reçues seront
classées selon les consignes données par l’enseignant(e).
Le journal de classe, outil essentiel de communication, sera signé chaque jour par les parents.
Une attitude positive face aux efforts demandés est nécessaire pour pouvoir produire un travail
scolaire de qualité. L’attention et la participation en classe entrent en ligne de compte dans
l’évaluation de l’élève.
Afin de préserver le calme nécessaire au travail efficace, l’élève doit être attentif et discipliné.
Même si leur énoncé et leur application paraissent évidents voire élémentaires, il est indispensable
que ces consignes de travail et comportement soient connues de tous et respectées par chaque élève,
avec le soutien de ses parents qui seront immédiatement avertis de tout manquement.
D) Attitude et comportement au réfectoire
Durant les repas, une conduite correcte sera exigée. En cas de débordement, l’élève sera
éventuellement exclu temporairement du réfectoire. Les parents en seront avertis auparavant par Mme
Renauld.
E) Sanctions disciplinaires
Les élèves sont susceptibles de se voir appliquer une sanction disciplinaire notamment pour tout acte,
comportement ou abstention répréhensibles commis non seulement dans l’enceinte de l’école mais
aussi hors de l’école si les faits reprochés ont une incidence directe sur la bonne marche de l’école.
De manière générale, toute sanction disciplinaire sera proportionnelle à la gravité des faits et à leurs
antécédents éventuels.
Les diverses sanctions se concrétiseront soit par un simple rappel à l’ordre, soit par un retrait de points
sur la fiche de comportement ; celui-ci se répercutera sur la cote attribuée pour la période en cours à la
rubrique « Respect de l’autre », soit par l’exclusion provisoire ou l’exclusion définitive de l’élève.
Il est à noter que chaque note négative signalée sur la fiche de comportement doit être signée par le
responsable de l’élève le jour même de sa signification.
Un élève peut être exclu définitivement de l’école si les faits dont il s’est rendu coupable portent
atteinte à l’intégrité physique, psychologique ou morale d’un membre du personnel ou d’un élève,
compromettant l’organisation ou la bonne marche de l’école ou lui font subir un préjudice matériel ou
moral grave.
Les différents motifs pouvant entraîner l’exclusion définitive d’un élève sont repris à l’article 25 du
décret du 30/06/1998.
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F) Il faut également savoir que :
♦  Tout échange de coups est formellement interdit : des sanctions sévères seront prises
contre les élèves provocateurs, bagarreurs ou violents.
♦  La tentative de vol, le vol ou le racket seront sévèrement punis.
♦ Les objets dangereux, fragiles ou de valeurs sont interdits à l’école (pétards, canifs, jeux
électroniques, ballon de football autre qu’en mousse, GSM, lecteurs MP3, Ipod …).
L’école ne sera en aucun cas tenue responsable de la dégradation, du bris et/ou vol des
objets personnels.
♦ Les appareils photographiques, caméras, etc …ne sont pas tolérés.
♦ Des photos de groupes représentant les activités normales de l’école pourront être prises
et publiées dans le journal de l’école, dans les documents liés à la publicité de l’école, sur
son site internet en vue d’illustrer lesdites activités. A défaut d’opposition, les personnes
concernées y consentent.
♦ Les vêtements, insignes, coiffures … marquant une opinion philosophique, politique,
idéologique ou religieuse ne sont pas acceptés dans une école qui défend la neutralité
dans le respect des opinions de chacun.
♦ Les tenues vestimentaires doivent toujours être décentes. Les excès dans les coiffures et
les colorations outrancières de cheveux de même que les piercings sont interdits. Il est
également interdit de porter la casquette, le bandana ou tout type de couvre-chef. Les
baskets munis de roulettes sont interdits également (sécurité !!).
♦  Il n’est pas autorisé
– de se battre à coup de boules de neige, pistolets à eau ou tout autre objet ou projectile ;
– de fumer ;
– de manifester des comportements amoureux ;
– de dégrader les locaux et le matériel scolaire ;
– de jeter papiers et déchets ailleurs que dans les poubelles.
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 18 janvier 2008 avec prise d’effet au 1er septembre 2008
« Faits graves commis par un élève
Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue
aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de
l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à
les atteindre :
1. Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci :
– tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du
personnel de l’établissement ;
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– le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du
personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes,
injures, calomnies ou diffamation ;
– le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;
– tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de
l’établissement.
2. Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités
scolaires organisées en dehors de l’enceinte scolaire :
– la détention ou l’usage d’une arme.
Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médico-social de l’établissement dans les délais
appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves
des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations
positives.
L’élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médico
social, entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.
Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le
décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service
compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient,
recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire. Si
l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du conseiller de l’Aide à la
jeunesse.
Sans préjudice de l’article 30 du code d’instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa 1er, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime
ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur modalités de dépôt d’une plainte.
La Communauté éducative a la profonde conviction que les efforts fournis par votre enfant le
conduiront à assurer son avenir. »

Pour la Communauté éducative,

Mr Burniat, Mme Huverners
Directeur, Préfete des Etudes

Signature des parents : …………………………………………………